GEHÄUSE FÜR EIN FELDGERÄT
Brevet européen · EP3395131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395131
- Numéro de demande
- EP16805120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)G01P 1/02 (2006.01)H01H 9/04 (2006.01)H02K 5/136 (2006.01)F21V 25/12 (2006.01)H02B 1/28 (2006.01)H02G 3/08 (2006.01)H05K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015122468 21.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079471 01.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108367 29.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.