BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3395192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395192
- Numéro de demande
- EP16877535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A43C 11/16 (2006.01)B65H 75/34 (2006.01)
- Priorité
- CN 201510995848 25.12.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2016/106648 21.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/107724 29.06.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 4 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 3 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
1 entrée antérieure
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Taichung 43445, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.