FILTERSTOPFEN FÜR ROHRLEITUNGEN

Brevet européen · EP3395215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3395215
Numéro de demande
EP18165748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
18 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47J 31/60 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
DE 102017207083 27.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Quittek, Benno

83278 Traunstein, DE

Kaltenhauser, Alexander

83342 Peterskirchen, DE

Brantsved, Therese

83250 Marquartstein, DE

Siebert, Sebastian

83278 Traunstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.