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Brevet européen · EP3395218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395218
- Numéro de demande
- EP18168403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2018
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 42/54 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700046730 28.04.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 13 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.04.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
ABBIATI, Giacomo
20082 Binasco MI, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.