HEIZANORDNUNG

Brevet européen · EP3395219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3395219
Numéro de demande
EP18164284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
30 sept. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/044 (2006.01)
A47J 43/046 (2006.01)
A47J 43/07 (2006.01)
A47J 27/00 (2006.01)
H05B 6/06 (2006.01)
H05B 6/12 (2006.01)
Priorité
GB 201706833 28.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Inventeur

SEIDLER, Mark

Havant, Hampshire PO9 2NH, GB

HUNT, Martin

Havant, Hampshire PO9 2NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.