ELEKTRISCHE KLAMMERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3395263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395263
- Numéro de demande
- EP16877300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/115 (2006.01)A61B 17/072 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- CN 201510974054 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2016/092393 29.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/107488 29.06.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
2 entrées antérieures
- 25 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.03.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
Suzhou Jiangsu 215000, CN
Suzhou Jiangsu 215000, CN
Suzhou Jiangsu 215000, CN
Suzhou Jiangsu 215000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.