ELEKTRISCHER HEFTER
Brevet européen · EP3395264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395264
- Numéro de demande
- EP16877301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/115 (2006.01)A61B 17/072 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 90/98 (2016.01)
- Priorité
- CN 201510975918 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2016/092394 29.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/107489 29.06.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
ZHANG, Hui
Suzhou Jiangsu 215000, CN
DU, Yunfeng
Suzhou Jiangsu 215000, CN
LIU, Dianchen
Suzhou Jiangsu 215000, CN
HUANG, Aiyu
Suzhou Jiangsu 215000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.