LOKALER OSTEOCHONDRALER PROTHETISCHER EINSATZ

Brevet européen · EP3395297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3395297
Numéro de demande
EP18167614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
IT 201700042055 14.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 24 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2025

  3. 17 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 12 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.06.2020

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Bone and Joint Solutions SA

Via Pico, 28, 6900 Lugano

Mandataire

Ing. Alessandro Galassi c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano

via Castagnola 21c, 6900 Lugano

Inventeur

TAVERNA, Ettore

6863 CABBIO

PETRAGLIO, Matteo

6854 San Pietro

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.