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Brevet européen · EP3395397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3395397
Numéro de demande
EP16878704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
12 oct. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 37/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2015/085707 21.12.2015
JP 2016158930 12.08.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/087965 20.12.2016
Publication PCT
WO2017/110815 29.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

HAMAMOTO, Hidetoshi

Higashikagawa-shi Kagawa 769-2712, JP

KOBAYASHI, Katsunori

Higashikagawa-shi Kagawa 769-2712, JP

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