MIKRONADELPATCHAPPLIKATORGEHÄUSE
Brevet européen · EP3395397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395397
- Numéro de demande
- EP16878704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2015/085707 21.12.2015JP 2016158930 12.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/087965 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/110815 29.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
HAMAMOTO, Hidetoshi
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2712, JP
KOBAYASHI, Katsunori
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2712, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.