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Brevet européen · EP3395453 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3395453
Numéro de demande
EP18168659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
20 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B08B 15/02 (2006.01)
B01L 1/04 (2006.01)
F24F 3/163 (2021.01)
Priorité
IT 201700045556 27.04.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  6. 3 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.12.2021

  7. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Inventeur

PAGANO, Luca

I-27018 Vidigulfo, PAVIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.