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Brevet européen · EP3395499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395499
- Numéro de demande
- EP16878173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015251378 24.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083090 08.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/110275 29.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
KANNAKA, Masatoshi
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
ABE, Yuki
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
IWASAKI, Nariaki
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.