FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP3395608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395608
- Numéro de demande
- EP16878331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/12 (2006.01)B60N 2/30 (2006.01)B60N 2/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015251552 24.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/086056 05.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/110438 29.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
IKEDA, Yuji
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
MOMOSE, Takeshi
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.