SCHIFFSANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3395670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395670
- Numéro de demande
- EP16878815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 23/30 (2006.01)B63H 23/08 (2006.01)F16D 41/04 (2006.01)F16H 3/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015250530 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/088217 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/110928 29.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
HASHIMOTO Yuji
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.