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Brevet européen · EP3395748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3395748
Numéro de demande
EP18169406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
21 déc. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 11/04 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 1753794 28.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

MANITOU BF

430 Rue de l'Aubinière, 44150 Ancenis, FR

Inventeur

CHALLON, Patrice

44150 ANCENIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.