MODIFIZIERTES POLYOLEFINHARZ
Brevet européen · EP3395840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395840
- Numéro de demande
- EP16878524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08F 255/00 (2006.01)C08F 285/00 (2006.01)C08F 220/00 (2006.01)C08F 8/22 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)C08F 255/02 (2006.01)C08F 8/50 (2006.01)C08F 110/06 (2006.01)C08F 210/06 (2006.01)C08F 210/16 (2006.01)C08F 210/02 (2006.01)C08L 23/28 (2025.01)C08L 63/00 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08F 222/06 (2006.01)C08F 220/06 (2006.01)C08F 220/14 (2006.01)C08F 220/18 (2006.01)C08F 220/20 (2006.01)C08F 220/28 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)C09D 151/06 (2006.01)C08J 7/04 (2020.01)C08L 23/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015250503 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/087289 14.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/110633 29.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
KOMOTO, Naosuke
Tokyo 114-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.