POLYCARBONATVERBUNDMATERIAL
Brevet européen · EP3395897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395897
- Numéro de demande
- EP16877446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 69/00 (2006.01)C08L 55/02 (2006.01)C08K 9/00 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)C08K 3/08 (2006.01)C08K 3/30 (2006.01)
- Priorité
- CN 201510988096 25.12.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2016/102714 20.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/107635 29.06.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Guangzhou Guangdong 510663, CN
Guangzhou Guangdong 510663, CN
Guangzhou Guangdong 510663, CN
Guangzhou Guangdong 510663, CN
Guangzhou Guangdong 510663, CN
Guangzhou Guangdong 510663, CN
Guangzhou Guangdong 510663, CN
Guangzhou Guangdong 510663, CN
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