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Brevet européen · EP3396071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396071
Numéro de demande
EP16878055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
29 juil. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/00 (2006.01)
B60K 15/05 (2006.01)
E05B 83/34 (2014.01)
Priorité
JP 2015255487 26.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/076313 07.09.2016
Publication PCT
WO2017/110158 29.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

TANAKA, Tomoyuki

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

SETAKI, Masashi

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

KAWAMOTO, Junya

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

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