KOMPAKTE BAUMASCHINE
Brevet européen · EP3396071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3396071
- Numéro de demande
- EP16878055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/00 (2006.01)B60K 15/05 (2006.01)E05B 83/34 (2014.01)
- Priorité
- JP 2015255487 26.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/076313 07.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/110158 29.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
TANAKA, Tomoyuki
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
SETAKI, Masashi
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
KAWAMOTO, Junya
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.