KOMPAKTE BAUMASCHINE

Brevet européen · EP3396072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396072
Numéro de demande
EP16878154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
15 sept. 2021
Radié
1 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/16 (2006.01)
B60N 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015255488 26.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/082453 01.11.2016
Publication PCT
WO2017/110256 29.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  2. 1 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Tierra Co., Ltd.

1-2, Sasagaoka, Minakuchicho,, Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

Inventeur

KAWAMOTO, Junya

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

TANAKA, Tomoyuki

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

SETAKI, Masashi

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.