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Brevet européen · EP3396083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396083
Numéro de demande
EP18169830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
18 mars 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 17/04 (2006.01)
E01F 13/02 (2006.01)
E01F 15/06 (2006.01)
F16G 11/04 (2006.01)
Priorité
US 201762490914 P 27.04.2017
US 201815963387 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Inventeur

Sorkin, Felix, L.

Stafford, TX 77477, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.