COMPRESSEUR ÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP3396162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396162
Numéro de demande
EP18167339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
11 déc. 2019
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
F04B 39/06 (2006.01)
Priorité
FR 1753658 27.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Aza-Higashihara Sendai Kumagaya-shi, Saitama 360-0193, JP

Inventeur

PERNET, Stéphane

78322 LE MESNIL SAINT-DENIS CEDEX, FR

BELLET, Augustin

78322 LE MESNIL SAINT-DENIS CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.