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Brevet européen · EP3396192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396192
Numéro de demande
EP18163290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
2 déc. 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 55/228 (2006.01)
F16D 65/00 (2006.01)
Priorité
US 201715498117 26.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

Wilson, Kirby Lee

Lathrup Village, MI 48076, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.