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Brevet européen · EP3396201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396201
Numéro de demande
EP16878673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
4 sept. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 1/08 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08K 3/36 (2006.01)
C08K 7/02 (2006.01)
C08L 11/00 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
F16G 5/06 (2006.01)
F16G 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2015249033 21.12.2015
JP 2016240727 12.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/087895 20.12.2016
Publication PCT
WO2017/110784 29.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Mitsuboshi Belting Ltd.

1-21 Hamazoe-dori 4-chome Nagata-ku, Kobe-shi, Hyogo 653-0024, JP

Inventeur

ISHIGURO Hisato

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

MIURA Yoshihiro

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.