KALIBRIERUNG EINES TRANSMISSIONSSPEKTROMETERS

Brevet européen · EP3396357 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396357
Numéro de demande
EP18167839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01N 21/27 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/10 (2006.01)
Priorité
US 201762490445 P 26.04.2017
US 201815937177 27.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 6 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  4. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

HRUSKA, Curtis R.

Cloverdale, CA California 95425, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.