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Brevet européen · EP3396476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396476
Numéro de demande
EP18155792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
22 avr. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 13/02 (2006.01)
H02J 3/46 (2006.01)
H02K 99/00 (2014.01)
H02J 13/00 (2006.01)
H02J 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201715497863 26.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Kohler Co.

444 Highland Drive, Kohler, WI 53044, US

Inventeur

FRAMPTON, Isaac S.

Strattanville, 16258, PA 16258, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.