HERSTELLUNG EINES OPTIKWAFERS

Brevet européen · EP3396716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396716
Numéro de demande
EP18167684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2013
Publié
31 oct. 2018
Délivré
14 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
H01L 31/0232 (2014.01)
B29D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201261684909 P 20.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.