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Brevet européen · EP3396792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3396792
- Numéro de demande
- EP16878870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/703 (2006.01)H01R 13/436 (2006.01)H01R 107/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015249342 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/088307 22.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/110983 29.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
KIKUCHI, Takahiro
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
NORO, Yutaka
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
MATSUURA, Masahito
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
ITO, Toshihiro
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.