ELEKTROMECHANISCHER WANDLER

Brevet européen · EP3396976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396976
Numéro de demande
EP18168805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2018
Publié
31 oct. 2018
Délivré
21 oct. 2020
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 11/00 (2006.01)
H04R 11/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017086591 25.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 22 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.10.2020

  5. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

RION Co., Ltd.

20-41, Higashi-Motomachi 3-chome, Kokubunji-shi Tokyo 185-8533, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

FUNAHASI, Fumitaka

Tokyo 185-8533 Tokyo, JP

IWAKURA, Takashi

Tokyo 185-8533 Tokyo, JP

KOYAMA, Kei

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.