MISCHUNGEN MIT STABILISIERENDEN EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP3397072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397072
- Numéro de demande
- EP17816506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2017
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23L 3/3481 (2006.01)A23L 29/00 (2016.01)A23L 27/20 (2016.01)A23G 3/36 (2006.01)A23L 27/60 (2016.01)A61Q 1/06 (2006.01)A61Q 1/14 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)A21D 13/80 (2017.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2016/078808 25.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/080424 24.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/096123 31.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
37671 Höxter, DE
37688 Beverungen, DE
3133AT Vlaardingen, NL
37619 Pegestorf, DE
37671 Höxter, DE
31084 Freden (Leine), DE
3133AT Vlaardingen, NL
3133AT Vlaardingen, NL
37603 Holzminden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.