SCHLAF- ODER RUHEMÖBEL MIT EINEM SENSOR
Brevet européen · EP3397119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397119
- Numéro de demande
- EP16820313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)A47C 31/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A47C 21/00 (2006.01)A47C 27/00 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/113 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015107148 U 30.12.2015DE 102016109524 24.05.2016DE 202016103605 U 06.07.2016DE 202016105635 U 07.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082921 30.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114950 06.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
LOLEY, Steffen
49082 Osnabrück, DE
GEHRKE, Karsten
32457 Porta Westfalica, DE
HILLE, Armin
33659 Bielefeld, DE
TEWS, Alexander
33607 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.