ANORDNUNG EINES SCHLAF- ODER RUHEMÖBELS UND EINER EXTERNEN KOMPONENTE
Brevet européen · EP3397121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397121
- Numéro de demande
- EP16828953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)A47C 31/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A47C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015107148 U 30.12.2015DE 102016109524 24.05.2016DE 202016105634 U 07.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082919 30.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114948 06.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
GEHRKE, Karsten
32457 Porta Westfalica, DE
HILLE, Armin
33659 Bielefeld, DE
LOLEY, Steffen
49082 Osnabrück, DE
TEWS, Alexander
33607 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.