ANORDNUNG EINES SCHLAF- ODER RUHEMÖBELS UND EINER EXTERNEN KOMPONENTE

Brevet européen · EP3397121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397121
Numéro de demande
EP16828953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
3 sept. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/04 (2006.01)
A47C 31/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A47C 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 202015107148 U 30.12.2015
DE 102016109524 24.05.2016
DE 202016105634 U 07.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/082919 30.12.2016
Publication PCT
WO2017/114948 06.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

GEHRKE, Karsten

32457 Porta Westfalica, DE

HILLE, Armin

33659 Bielefeld, DE

LOLEY, Steffen

49082 Osnabrück, DE

TEWS, Alexander

33607 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.