SPEKULUM MIT SPERRMECHANISMUS
Brevet européen · EP3397133 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397133
- Numéro de demande
- EP16829034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/303 (2006.01)A61B 1/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201562272613 P 29.12.2015US 201562272625 P 29.12.2015US 201662281685 P 21.01.2016US 201662281699 P 21.01.2016US 201662310597 P 18.03.2016US 201662310620 P 18.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/069043 28.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/117308 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.05.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Portland, Oregon 97209, US
Portland, Oregon 97209, US
Portland, Oregon 97209, US
Portland, Oregon 97209, US
Portland, Oregon 97209, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.