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Brevet européen · EP3397198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397198
- Numéro de demande
- EP16882383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 2 févr. 2022
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)A61F 2/18 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)H04R 25/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562273002 P 30.12.2015US 201662433195 P 12.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/067859 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/116865 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 29 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 5 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.05.2022
- 2 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
Parties
Inventeur
San Carlos CA 94070, US
Dexter MI 48130, US
99875 Tzur Hadassah, IL
Saratoga CA 95070, US
Boston MA 02111, US
Palo Alto CA 94303, US
San Francisco CA 94110, US
Bothwell, WA 98011, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.