KOMPRESSIONSSTRUMPF

Brevet européen · EP3397221 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397221
Numéro de demande
EP16815911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
24 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 13/08 (2006.01)
Priorité
GB 201600044 02.01.2016
GB 201614561 26.08.2016
Demande PCT
PCT/GB2016/053845 07.12.2016
Publication PCT
WO2017/115067 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 4 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.07.2020

  6. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

Rosy Ideas Ltd.

2 Hilliards Court Chester Business Park, Chester CH4 9PX, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LISTER, Robert Keighley

Chester CH3 6PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.