MORPHO-ANATOMISCHE FLEXIBLE MATERIALBAHN
Brevet européen · EP3397224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397224
- Numéro de demande
- EP16834181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/20 (2006.01)A61D 7/00 (2006.01)A61M 31/00 (2006.01)
- Priorité
- RO 201501051 30.12.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/001823 29.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/115125 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 13 août 2025
Inventeur
- Inventeur
- CHAFFRINGEON, Bernard, Dubai Marina, 19th Floor, P.O. Box 32923 Dubai, Émirats arabes unis → Chaffringeon, Bernard-Marie, Str. Ion Angelescu 24A, 110354 Pitesti, Roumanie
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 21 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.07.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Chaffringeon, Bernard-Marie
110354 Pitesti, RO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.