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Brevet européen · EP3397225 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397225
- Numéro de demande
- EP16819315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/551 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015226814 29.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082005 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114695 06.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
KESSELMEIER, Ruediger
89233 Burlafingen, DE
OSTERTAG, Wolfgang
89547 Gerstetten, DE
EBERT, Anselm
97204 Höchberg, DE
DRUMEVA-EBERIUS, Albena
89129 Langenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.