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Brevet européen · EP3397226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397226
- Numéro de demande
- EP16819552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015226815 29.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082205 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114721 06.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
OSTERTAG, Wolfgang
89547 Gerstetten, DE
DRUMEVA-EBERIUS, Albena
89129 Langenau, DE
KESSELMEIER, Ruediger
89233 Burlafingen, DE
EBERT, Anselm
97204 Hoechberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.