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Brevet européen · EP3397277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397277
Numéro de demande
EP17700778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2017
Publié
7 nov. 2018
Délivré
16 oct. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/00 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61K 35/76 (2015.01)
C12N 9/24 (2006.01)
C12N 15/86 (2006.01)
A61P 31/04 (2006.01)
Priorité
GB 201600075 03.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/050095 03.01.2017
Publication PCT
WO2017/114979 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

GlaxoSmithKline Biologicals S.A.

Rue de l'Institut, 89, 1330 Rixensart, BE

Inventeur

FERON, Christiane Marie-Paule Simone Jeanne

B-1330 Rixensart, BE

GIANNINI, Sandra

B-1330 Rixensart, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.