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Brevet européen · EP3397291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397291
Numéro de demande
EP16843288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
9 sept. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
B32B 7/06 (2019.01)
B32B 3/30 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
IT UB20159814 31.12.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/058034 28.12.2016
Publication PCT
WO2017/115288 06.07.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

ZOBELE HOLDING SPA

Zobele Holding SpA

Via Fersina 4, 38123 Trento, IT

Inventeur

ZOBELE, Franco

38123 Trento, IT

DEFLORIAN, Stefano

38123 Trento, IT

MARCHETTI, Fabio

38123 Trento, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.