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Brevet européen · EP3397300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397300
Numéro de demande
EP16826658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
28 août 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/10 (2006.01)
A61M 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201562273492 P 31.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/069136 29.12.2016
Publication PCT
WO2017/117361 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

ANDRUS, Lance Lynn

Southborough, Massachusetts 01772, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.