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Brevet européen · EP3397302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397302
- Numéro de demande
- EP16813022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201523104 30.12.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053888 09.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/115069 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
WALLACE, Mark
Alcester Warwickshire B49 6EU, GB
MILAD, John
Alcester Warwickshire B49 6EU, GB
BUCKBERRY, Clive
Alcester Warwickshire B49 6EU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.