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Brevet européen · EP3397319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397319
Numéro de demande
EP16822213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
EP 15203137 30.12.2015
EP 15203132 30.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/082855 29.12.2016
Publication PCT
WO2017/114906 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 20 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  4. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Ascendis Pharma A/S

Tuborg Boulevard 12, 2900 Hellerup, DK

Inventeur

JACOBSEN, Thorben Kvisgaard

7600 Struer, DK

OLESEN, Jan

7600 Struer, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.