PROCÉDÉ D'AFFUTAGE DE PLAQUETTE D'USINAGE
Brevet européen · EP3397424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397424
- Numéro de demande
- EP16829298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B24B 3/34 (2006.01)B23C 5/20 (2006.01)B23B 27/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1563439 29.12.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/053684 29.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/115057 06.07.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Titulaire
Mecachrome France
37403 Amboise Cedex, FR
Inventeur
LOISON, Ludovic
37100 Tours, FR
MARTIN, Olivier
45230 Sainte Genevieve Des Bois, FR
DE PONNAT, Arnaud
37210 Vouvray, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.