FLEXIBLE FOLIE, HÜLLE ODER BEUTEL
Brevet européen · EP3397487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397487
- Numéro de demande
- EP16831754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20159235 29.12.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/057928 22.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/115241 06.07.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
ZAMMORI, Riccardo
I-29122 Piacenza, IT
BERTOLINI, Ferruccio
I-29122 Piacenza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.