SALBE
Brevet européen · EP3397619 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397619
- Numéro de demande
- EP16828990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 263/32 (2006.01)A61K 31/421 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015256784 28.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/088843 27.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/115780 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 5 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 5400021,, JP
Osaka-shi, Osaka 5400021,, JP
Osaka-shi, Osaka 5400021,, JP
Osaka-shi, Osaka 5400021,, JP
Osaka-shi, Osaka 5400021,, JP
Osaka-shi, Osaka 5400021,, JP
Osaka-shi, Osaka 5400021,, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.