KOHLENHYDRATVERNETZER

Brevet européen · EP3397651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397651
Numéro de demande
EP16822477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08B 37/00 (2006.01)
C08B 37/08 (2006.01)
C08L 5/00 (2006.01)
C08J 3/075 (2006.01)
Priorité
EP 15202944 29.12.2015
EP 16172254 31.05.2016
EP 16172225 31.05.2016
EP 16172241 31.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/082783 28.12.2016
Publication PCT
WO2017/114867 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 20 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.08.2020

  6. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Galderma SA

Galderma S.A.

Zugerstrasse 8, 6330 Cham

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MOJARRADI, Hotan

754 31 Uppsala, SE

TOMAS, Loïc

06410 Le Biot, FR

OLSSON, Johan

167 33 Bromma, SE

HARRIS, Craig Steven

06410 Biot, FR

GERFAUD, Thibaut

06370 Mauans Sartoux, FR

BOITEAU, Jean-Guy

06650 Opio, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.