PROCÉDÉ DE FABRICATION DE SUBSTITUTS CORPORELS PAR DÉPÔT ADDITIF

Brevet européen · EP3397751 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397751
Numéro de demande
EP16831829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 5/071 (2010.01)
A61K 35/36 (2015.01)
C12Q 1/02 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
Priorité
FR 1563461 30.12.2015
FR 1651797 03.03.2016
Demande PCT
PCT/FR2016/053683 29.12.2016
Publication PCT
WO2017/115056 06.07.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Lab Skin Creations

56 Bis quai Joseph Gillet, 69004 Lyon, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 avenue Albert Einstein, 69100 Villeurbanne, FR

Ecole Supérieure de Chimie Physique Electronique de Lyon

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

MARQUETTE, Christophe

69100 Villeurbanne, FR

POURCHET, Léa

69002 Lyon, FR

THEPOT, Amélie

69003 Lyon, FR

DOS SANTOS, Morgan

38160 Saint Verand, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.