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Brevet européen · EP3397884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397884
Numéro de demande
EP16882418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
3 juin 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 17/04 (2006.01)
F16L 21/06 (2006.01)
F16L 23/02 (2006.01)
Priorité
US 201562271395 P 28.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/068258 22.12.2016
Publication PCT
WO2017/116969 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

BOWMAN, Matthew, A.

Palmer PA 18045, US

CUVO, Anthony, J.

Coopersburg PA 18036, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.