PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SIMULATION DE TOURELLE
Brevet européen · EP3397919 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397919
- Numéro de demande
- EP16809886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F41G 3/26 (2006.01)G09B 9/00 (2006.01)G09B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- BE 201505852 30.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/081552 16.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114671 06.07.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 3 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pronovem Swiss Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 03.12.2019
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
4053 Embourg, BE
4624 Fléron, BE
4140 Sprimont, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.