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Brevet européen · EP3397933 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397933
Numéro de demande
EP16816250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
29 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01M 3/20 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
Priorité
SE 1551716 28.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/080978 14.12.2016
Publication PCT
WO2017/114657 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 25 juil. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Camfil AB, Sveavägen 56 E, 111 34 Stockholm, Suède → Camfil AB, Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, Suède

    Publié dans Swissreg le 25.07.2022

  6. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Camfil AB

Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, SE

Inventeur

ADDINGTON, Richard

Kunshan Jiangsu 215300, CN

MAHLER, Axel

22946 Großensee, DE

HEDLUND, Kenny

619 33 Trosa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.