PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE TÉLÉMÉTRIE PAR IMAGEUR
Brevet européen · EP3397984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397984
- Numéro de demande
- EP16804787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01S 17/10 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/486 (2006.01)G01S 7/499 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1502709 29.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079287 30.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/114622 06.07.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 6 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.02.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
78995 Elancourt Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.